Date : Multiples dates.
Numéro d'entrée : Reprise-925
Type d'entrée : Don
Service versant : Fournisseurs multiples
Présentation du contenu : Hommage de François Mancel, damoiseau, à Guion, seigneur de Tournon, pour un fief sis au mandement d'Iserand (5 mai 1312).
Reconnaissance de Roberte Guillen Breyssenc, de Saint-Vallier, à Jocerand d'Arras, pour ce qu'elle tient de lui dans les châteaux de Serves et de Vals (5 janvier 1321/1322). Pièces annexes du 10 novembre 1312 et du 19 octobre 1329.
Reconnaissance de Galbert Bérard d'Anneyron, damoiseau, à Ponzon, coseigneur d'Arras pour un fief au mandement de Serves et pièce annexe (17 février 1325/1326).
Cinq procédures des juridictions de Malleval, Rochebloine et Saint-Victor relatives aux seigneurs de Tournon, de Retourtour et d'Iserand (1328-1329).
Reconnaissance d'Arthaud Raspayl de Chantemerle, damoiseau, à Pouzon d'Arras (3 mars 1330/1331), pièce annexe du 28 novembre 1287 mentionnant Jocerand d'Arras, chevalier…).
Hommage au même Raymond, fils de Roland de Veaunes, pour un fief à Serves (25 février 1335/1336), deux pièces annexes du 25 février 1336 et du 3 mars 1300/1301.
Procédure du juge-mage de Viennois au sujet d'hommages, entre Girard de Roussillon, seigneur d'Anjou (?) et Serves, et Pouzon d'Arras d'autre part (25 août 1343), pièce annexe de 1287 relative à la seigneurie d'Arras (fragment de sceau de la cour de Viennois).
Transactions entre Eymar, seigneur de Roussillon et Annonay, Catherine, sa fille illégitime et Jean, seigneur de Montchal, au sujet du château d'Arras (1 cahier papier, 19 folios, 1er juin 1355).
Fragments de minutes notariales relatives aux reconnaissances des fiefs du château de la Tour blanche d'Arras (1 cahier papier, 7 folios, 25 septembre 1355).
Hommage de noble Raymond de Boysson pour la Tour blanche d'Arras (16 avril 1472).
Procédure de la chambre des Requêtes de Paris entre Jacques de Tournon, seigneur d'Arras, et le duc de Bourbon (trois pièces annexes dont deux sur parchemin, 6 octobre 1479).
Séquestre ordonné par Jacques de Tournon sur ses pendataires de la Tour brune d'Arras (1er septembre 1486)
Procédure entre le seigneur de Tournon et les habitants de Plats (4 février 1488/1489).
Compte des cens de la seigneurie d'Arras établi pour Msg de Tournon (1 cahier papier, 18 folios, 1526/1527).
Vente de la seigneurie de Ceintres par René de Galbert, seigneur des Fonds, à Barthélémy Crottier, sieur des Marests, de Lyon (15 décembre 1669).
Sujet : décision de justice / fiscalité directe d'Ancien Régime / hommage / juridiction / patrimoine culturel / reconnaissances
Personne : Arras, Jocerand d' / Bérard d'Anneyron, Galbert / Bourbon (duc de) / Boysson, Raymond de / Breyssenc, Roberte Guillen / Crottier, Barthélémy / Eymar / Eymar, Catherine / Galbert, René de / Guion / Mancel, François / Montchal, Jean de / Pouzon / Raspayl, Arthaud / Roussillon, Girard de / Tournon, de / Tournon, Jacques de / Veaunes, Raymond de / Veaunes, Roland de
Organisme : France. Chambre des Requêtes de Paris / Juridiction de Malleval (Eclassan, Ardèche) / Juridiction de Rochebloine (Nozières, Ardèche) / Juridiction (Saint-Victor, Ardèche)
Lieu : Annonay (Ardèche, France) / Arras (Ardèche, France) / Arras, Château d' (Ardèche, France) / Arras, Tour blanche d' (Ardèche, France) / Arras, Tour brune d' (Ardèche, France) / Ceintres (Cheminas, Ardèche, France) / Iserand (Sécheras, Ardèche, France) / Lyon (Rhône, France) / Plats (Ardèche, France) / Retourtour (Lamastre, Ardèche, France) / Saint-Vallier (Drôme, France) / Tournon-sur-Rhône (Ardèche, France) / Vion (Ardèche, France) -- Château de Serves / Arras, tour blanche d' (Ardèche, France) / Arras, tour brune d' (Ardèche, France) / château de Serves (Vion, Ardèche)
Contexte : 1 J - Pièces isolées et petits fonds (XIIe-XXIe)